Conditions générales de vente.
Nous proposons la vente de Champagne sur Internet par cartons de 6 ou 12 bouteilles.
Pour des quantités supérieures à 48 bouteilles,
vous pouvez nous contacter au 03 23 70 17 34 et obtenir des frais de port personnalisés, via un transporteur.
Nous expédions en FRANCE Métropolitaine exclusivement.
Pour commander, il faut indiquer le nombre de bouteilles, puis cliquez sur l'icône 
"ajouter à votre panier".
Vous pouvez à tout moment consulter votre panier.
Toutes nos offres s'entendent dans la limite des stocks disponibles.
Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de ventes ci-après.
La validation du bon de commande en cliquant sur "Paiement sécurisé" vaudra pleine et entière acceptation des présentes conditions générales de ventes.
A compter du clic d'acceptation ci-dessus,
la commande est considérée comme irrévocable et ne peut être remise en cause.
Notre boutique est entièrement sécurisée par PAYPAL et Globe charge
qui cryptent les données echangées (SSL) et vous assurent d'effectuer votre règlement en toute sécurité.
Tous les règlements s'effectuent en EUROS.
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine par Coliposte spéciaux (6 ou 12 bouteilles)
en 4 jours à 10 jours ouvrés sauf (hors samedi, dimanche et jours fériés).
Nos délais de livraisons sont donnés à titre approximatif.
Nous ne pourrons être tenus responsables des retards éventuels occasionnés par le transporteur.
La participation aux frais de transport est de :
18 € TTC pour un envoi de 6 bouteilles en Coliposte
24,50€ TTC pour un envoi de 12 bouteilles en Coliposte
Les commandes sont expédiées par cartons spéciaux (Coliposte ou Chronopost)
contenant 6 ou 12 bouteilles avec un minimum de commande de 6 bouteilles.
A partir de 36 bouteilles, le champagne est expédié par transporteur
VERIFIEZ QUE VOUS COMMANDEZ UN MULTIPLE DE 6 BOUTEILLES
CAR VOS FRAIS DE PORT SONT CALCULES PAR TRANCHES DE 6.
Toutes nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui devra les vérifier à l'arrivée.
Vous devez préciser les éventuelles réserves concernant des bouteilles manquantes ou cassées
sur le bordereau de transport que doit vous remettre le livreur.
Le cas échéant, vous devez nous en envoyer une copie. Fax : 03 23 70 15 24
ou par mail commande@champagne-joel-closson.com
En application des dispositions de l’article L 121. 16 du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de sept jours francs à compter de la date de livraison de sa commande pour la retourner en bon état (bouteilles non ouvertes, bouchons et étiquettes non abîmés), dans son emballage d’origine et avec la facture originale (pour échange ou remboursement) sans pénalités à l’exception des frais de retour. S’il souhaite le remboursement, le montant des vins de champagne retournés lui sera réglé dans les 15 jours suivant la date de retour des vins de champagne à l’exclusion des frais de transport initiaux.
En application de l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique interdisant la vente d’alcool aux mineurs de moins de dix-huit (18) ans, le client s’engage en validant sa commande à avoir dix huit ans révolus à la date de la commande.
Nous sommes amenés, à demander à nos clients certaines informations personnelles indispensables pour traiter une commande (nom, prénom, adresse…). Ces informations sont exclusivement destinées à la société Sarl Champagne Joël CLOSSON qui ne loue, ni ne vend les informations personnelles des clients. En application de l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 les informations personnelles fournies par le client pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification auprès de Champagne Joël CLOSSON .
Le Code du Commerce précise (Loi n°2001-420 du 15 mai 2001 - art.53 II) : Tout retard, incident ou défaut de paiement entraîne à titre de pénalité, des intérêts de retard égaux à une fois et demi le taux de l’intérêt légal. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire.
En cas de litige et à défaut d’un accord entre la société et le client, le tribunal compétent sera le Tribunal de commerce de Soissons.
Ce site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL n° 1374054.
